• 1) Définition du service


  • SpamEnMoins est un service Anti-Spam en ligne (en mode ASP) que vous pouvez tester pendant 30 jours gratuitement et sans aucun engagement.
    Le principe est de vérifier régulièrement votre boîte mail afin de bloquer tout mail pour lequel il n'y a pas d'autorisation dans votre liste : "Autorisations" (qui est dans votre compte SpamEnMoins sur www.SpamEnMoins.com).
    Pour tout mail à destination de votre adresse e-mail protégée par SpamEnMoins : s'il n'y a pas d'autorisation:
    - Le mail est copié dans votre compte SpamEnMoins (rubrique "mails bloqués") puis effacé de votre boite mail (qui est purgée: les mails effacés sont supprimés)
    - L'expéditeur recevra alors un mail envoyé en votre nom (et au nom de votre adresse e-mail) l'invitant à recopier votre code d'authentification (ou juste cliquer sur un lien si vous paramétrez votre compte ainsi)
    S'il le fait, son adresse e-mail sera alors autorisée une fois pour toute(*) à vous écrire et son mail (qui avait été bloqué) vous parviendra.

    Il est à noter que si vous utilisez un logiciel de mail (exemple: outlook, windows mail, entourage, ...) paramétré en POP3, il vous faudra effectuer une simple modification du serveur pop3 et éventuellement le nom de connexion. Vous trouverez comment faire cette petite modification dans votre compte SpamEnMoins, une fois inscrit, dans la rubrique "Mon compte SpamEnMoins" / "Serveur entrant pop3".

    Il est aussi à noter que SpamEnMoins fonctionne uniquement si votre boîte mail est accessible en POP3 via internet ou en IMAP via internet (avec ou sans SSL et avec transmission du mot de passe en clair OU en CRAM-MD5). SpamEnMoins ne fonctionnera pas si votre boîte mail n'est pas accessible en POP3 ou en IMAP via internet (ou si le mode mot de passe en clair ou en CRAM-MD5 n'est pas actif).
    De même, SpamEnMoins ne pourra plus fonctionner si la société qui gère votre boîte mail empêche nos serveurs de se connecter à votre boîte mail (il vous incombera dans ce cas de contacter la société qui gère votre boîte mail pour leur demander qu'elle autorise notre serveur (dont l'adresse IP peut vous être communiquée sur simple demande) à se connecter à votre boîte mail.

    (*): Dans un soucis d'optimisation, SpamEnMoins pourra supprimer toute autorisation n'ayant pas servi durant 1 an. Vous avez aussi la possibilité de supprimer une autorisation à tout moment.
    Note: Dans un soucis d'optimisation, SpamEnMoins pourra supprimer tout bannissement n'ayant pas servi durant 30 jours.

    1.1) (Pré)autorisations d'adresses :

    Dès votre inscription réalisée à l'essai gratuit vous avez la possibilité d'ajouter dans vos autorisations les adresses e-mail de vos contacts habituels (soit manuellement en les saisissant une par une, soit en important toutes les adresses de votre carnet d'adresses).
    Pour cela, il vous suffira d'aller sur www.SpamEnMoins.com puis de vous connecter à votre compte SpamEnMoins. Une fois connecté à votre compte, il vous suffira de cliquer à gauche sur la rubrique "autorisations".

    Note: En fonction de votre boîte mail, SpamEnMoins essaiera éventuellement d'ajouter dans vos autorisations les adresses des personnes auxquelles vous avez écrit (uniquement en IMAP).

    1.2) Purge du dossier spams, indésirables,... :

    Afin d'éviter toute saturation de votre boîte mail (surtout si vous utilisez un logiciel de mail et que vous ne vous connectez jamais à votre webmail), SpamEnMoins essaiera de purger régulièrement le dossier "Spams" ou "indésirables", ... de votre webmail.
    Vous pouvez à tout moment désactiver cette fonction si vous le souhaitez, en allant dans votre compte SpamEnMoins, rubrique "Mon compte SpamEnMoins" puis en cliquant sur "paramètres divers".


  • 2) Confidentialité et Pays dont SpamEnMoins dépend juridiquement


  • SpamEnMoins est un service fourni par une entreprise française, avec des serveurs informatiques basés en France.
    Le droit francais s'applique concernant ce service.

    SpamEnMoins respecte votre vie privée et met tout en oeuvre pour garantir la confidentialité des données en sa possession.
    Aucune information (Noms, adresses e-mail enregistrées dans votre compte SpamEnMoins, ...etc..) ne sera bien évidemment communiquée ou vendue à des tiers.
    Conformément aux lois en vigueur, SpamEnMoins est déclaré à la CNIL (Commission Informatique et Liberté) sous le N° 1144726 et vous pouvez à tout moment demander la modification/suppression des informations nominatives vous concernant en nous contactant (lien "contact" ou dans votre compte SpamEnMoins, rubrique "support technique").


    Mention CNIL:

    Responsable des traitements automatisés: Mr HUGUES
    « Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à éliminer les SPAMS de votre boîte mail. Le destinataire des données est uniquement le programme SpamEnMoins.com et celles-ci sont consultables uniquement par le responsable de l'entreprise éditrice: Mr HUGUES
    Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Mr HUGUES, entreprise Amneo, 3 rue de Flandre, 59370 Mons en Baroeul OU en allant simplement sur www.SpamEnMoins.com puis en cliquant sur "contactez-nous"
    Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. (ce qui entraînera automatiquement la fermeture de votre compte SpamEnMoins)

  • 3) Engagement de SpamEnMoins / fonctionnement / restrictions


  • SpamEnMoins fera en sorte que le service défini au paragraphe 1 soit assuré le mieux possible.

    Néanmoins SpamEnMoins ne pourra être tenu responsable de tout mail perdu ou altéré ou de toute interruption de service.

    Nous rappelons à cet effet que tous les mails bloqués par SpamEnMoins seront mémorisés sur les serveurs de SpamEnMoins pendant 30 jours(*) afin notamment de vous permettre de débloquer ceux qui vous intéressent depuis votre interface SpamEnMoins ou depuis le récapitulatif facultatif qui vous est envoyé par mail.
    Passé ce délai, les mails mémorisés seront détruits définitivement.


    (*) : La duree de mémorisation des mails bloqués peut être inférieure à 30 jours si la taille totale des mails bloqués atteint le maximum autorisé (100 Mo). Dans ce cas, lorsqu'un nouveau mail est bloqué et qu'il doit donc être sauvegardé, les mails les plus anciens sont effacés afin de libérer suffisamment de place pour la sauvegarde du nouveau mail bloqué (L'utilisateur peut aussi décider de ne garder que 250 Ko à 15 Mo maximum pour chaque mail bloqué).
    Cette durée de mémorisation des mails bloqués peut aussi être inférieure à 30 jours si vous décidez d'effacer tous les mails bloqués (via votre compte SpamEnMoins).

    En cas d'indisponibilité du Service SpamEnMoins pour des raisons lui incombant (sauf dans les cas stipulés au paragraphe 3.1 & 7), SpamEnMoins pourra, sur simple demande, indemniser le client en prolongeant l'abonnement de celui-ci à hauteur de 2 jours par jour complet d'indisponibilité. Aucun autre préjudice d'aucune sorte ne pourra amener compensation.



        3.1) Désactivation d'un compte SpamEnMoins & restrictions d'utilisation :

    SpamEnMoins se réserve le droit de pouvoir désactiver un compte si la boîte mail associée rencontre des difficultés techniques ou si les informations rubrique "votre compte mail" ne sont plus exactes (mot de passe de la boîte mail par exemple). En effet, dans ce cas, SpamEnMoins ne peut plus se connecter à la boîte mail et/ou vérifier qu'il y a bien une autorisation pour les expéditeurs des mails. Une fois le souci résolu, le client pourra re-activer son compte via son interface. Aucune indemnisation ne pourra être demandée dans ce cas.

    SpamEnMoins pourra désactiver votre compte si l'ensemble des mails bloqués sur une journée atteint le maximum autorisé (voir le paragraphe 3). En effet, dans ce cas, vous risquez de perdre des mails car lorsqu'un nouveau mail est bloqué et qu'il doit donc être sauvegardé, les mails les plus anciens sont effacés afin de libérer suffisamment de place pour la sauvegarde du nouveau mail bloqué.

    Nous attirons aussi votre attention sur le fait que SpamEnMoins peut être fortement ralenti voire ne plus fonctionner si vous recevez plus de 20 spams par minute ou si vous laissez un grand nombre de mails dans la boîte de réception de votre serveur de mail (plus de 2000 mails). Nous vous conseillons de vider régulièrement votre dossier "boîte de réception" en récupérant vos mails sur votre ordinateur grâce, par exemple, à un logiciel de mail (outlook, windows mail, ...) ou déplacer les mails que vous souhaitez garder dans un autre dossier que le dossier "boîte de réception".

    Si la société qui gère votre boîte mail ne permet plus de se connecter à celle ci en POP3 ou IMAP (avec ou sans SSL et avec transmission du mot de passe en clair OU en CRAM-MD5), SpamEnMoins ne pourra plus fonctionner et aucun dédommagement ne pourra avoir lieu puisque ce changement ne sera pas du fait de SpamEnMoins.

    De même, si vous décidez de migrer votre boîte mail protégée par SpamEnMoins chez un autre hébergeur qui ne permet pas la connexion à celle-ci en POP3 ou IMAP (avec ou sans SSL et avec transmission du mot de passe en clair OU en CRAM-MD5), SpamEnMoins ne pourra plus fonctionner et aucun dédommagement ne pourra avoir lieu puisque ce changement ne sera pas du fait de SpamEnMoins.


        3.2) SpamEnMoins et les adresses Gmail :

    SpamEnMoins fonctionne parfaitement avec les adresse Gmail si la boîte mail est accessible en pop3 ou en IMAP (avec ou sans SSL et avec transmission du mot de passe en clair OU en CRAM-MD5)

    La seule petite particularité est que tous les mails provenant de votre propre adresse seront bannis par SpamEnMoins du fait du fonctionnement particulier de Gmail.
    Si vous ne vous envoyez pas de mails à vous-même, cela ne pose aucun souci particulier. Nous avons de nombreux clients qui ont une adresse Gmail et qui utilisent SpamEnMoins sans aucun souci.

        3.3) Particularité pour certaines boîtes mails ayant déjà un anti-spam:

    Certaines boîtes mails peuvent déjà être équipées d'un anti-spam qui peut faire double emploi avec SpamEnMoins. Dans ce cas, lorsque l'utilisateur s'inscrit à SpamEnMoins, celui-ci peut être susceptible de le désactiver. Bien évidemment, il pourra être re-activé à tout moment sur simple demande de l'utilisateur.

    Une partie des utilisateurs utilise un logiciel de mail (outlook, windows mail, mail,..) et se connecte rarement ou jamais à leur webmail. Afin d'éviter toute saturation de la boîte mail de l'utilisateur, SpamEnMoins pourra effacer régulièrement les mails présents dans le dossier "spam", "indésirables", ... Cette possibilité est désactivable à tout moment (si elle est activée par SpamEnMoins) en allant dans votre compte SpamEnMoins, rubrique "mon compte SpamEnMoins" puis dans "Paramètres divers".


        3.4) Import de votre carnet d'adresses :

    Nous conseillons vivement à l'utilisateur d'importer son carnet d'adresses dans son compte SpamEnMoins dès son inscription terminée. Il lui suffit pour cela de se connecter à son compte SpamEnMoins (en allant sur www.SpamEnMoins.com puis en indiquant son adresse e-mail et mot de passe). Puis, une fois connecté à son compte, il faut aller rubrique "Autorisations" et cliquer sur "Import adresses".
    Note: dans certains cas SpamEnMoins pourra éventuellement réaliser cette opération à la place de l'utilisateur dans le but de lui faciliter les choses.


        3.5) Mise en place de votre logo/photo pour personnaliser le mail d'authentification que reçoivent vos correspondants non autorisés :

    Dans le cas d'une entreprise, association, ... SpamEnMoins peut mettre en place votre logo pour personnaliser le mail d'authentification que recevront vos correspondants non autorisés.
    Le but est que vos correspondants n'aient pas de doute sur l'origine du mail (qu'il vient bien de votre part)
    Le logo que nous mettons est en général celui de votre site internet lorsque nous identifions celui-ci
    Si le logo mis en place par SpamEnMoins ne vous convient pas, ou si vous souhaitez supprimer celui que nous avons mis en place, il vous suffira de vous connecter à votre compte SpamEnMoins (sur www.SpamEnMoins.com) puis d'aller rubrique "mon compte SpamEnMoins" et de cliquer sur "mail d'authentification" pour le changer ou le supprimer. (vous pouvez aussi nous contacter si vous n'arrivez pas à le modifier/supprimer ou si vous ne souhaitez pas que nous mettions votre logo).

    Dans le cas d'un particulier nous vous encourageons à mettre votre photo pour personnaliser le mail que reçoivent vos correspondants non autorisés.
    Ainsi, lorsque vos correspondants non autorisés recevront le mail d'authentification, ils sauront avec encore plus de certitude que ce mail vient bien de votre part.
    Pour mettre en place votre photo, il vous suffira (une fois inscrit) de vous connecter à votre compte SpamEnMoins (sur www.SpamEnMoins.com) puis d'aller rubrique "mon compte SpamEnMoins" et de cliquer sur "mail d'authentification".


    3.6) Restrictions d'utilisation des serveurs pop3 de SpamEnMoins

    Si, pour consulter vos mails, vous utilisez un des serveurs pop3 de SpamEnMoins (exemple: popXX.spamenmoins.net), veuillez paramétrer votre logiciel de mail afin que celui-ci ne se connecte par plus de 2 fois par minute à notre serveur de mail.
    La plupart des logiciels de mails ne se connectent au maximum qu'une fois par minute. Au delà, SpamEnMoins pourrait désactiver votre compte.

    3.7) Restrictions de déblocages de mails

    Afin de permettre uniquement à l'utilisateur de SpamEnMoins de choisir de recevoir certains mails, le déblocage de mails envoyées par certaines adresses (techniques ou non) sera inopérant pour l'expéditeur du mail (MAILER-DAEMON@..., POSTMASTER@..., newsletter@..., news@.., ...etc... ).

  • 4) Tarif & moyens de paiement pour vous abonner après l'essai gratuit d'un mois


  • Le prix du service SpamEnMoins pouvant évoluer dans le temps, le seul tarif valable sera celui indiqué sur le site le jour de votre paiement.

    Pour votre règlement vous avez le choix entre payer par Carte Bancaire (directement sur le site de notre banque), par virement, grâce à un compte Paypal, ou par chèque français.

    Note concernant les chèques :
    Si vous réglez par chèque et que la réception de celui-ci entraîne des frais (lettre non correctement affranchie, ...) votre abonnement sera diminué du nombre de jours correspondant aux frais que nous devrons supporter pour la bonne réception de votre chèque plus 10 jours pour frais de traitement (dans tous les cas le minimum de pénalité sera de 2 mois d'abonnement).

  • 5) Période de rétractation


  • Il est à noter que SpamEnMoins vous permet de tester gratuitement ses services pendant 1 mois sans le moindre engagement. A l'issue ou au cours de ce mois d'essai, si vous décidez de vous abonner à la version payante, il ne pourrait ensuite (après votre paiement) y avoir de délai de rétractation, étant donné que SpamEnMoins reprendrait ou continuerait à vous fournir immédiatement ses services.

    En acceptant nos conditions générales vous renoncez expressément à votre droit de rétractation si vous vous abonnez à la version payante.

    Note 1: vous pouvez arrêter à tout moment l'essai gratuit (si vous n'avez pas réglé un abonnement payant durant celui-ci). L'essai gratuit est sans le moindre engagement de votre part (tant que vous ne réglez pas un abonnement payant).
    Note 2: si à la fin de la période d'essai vous décidez de ne pas vous abonner (donc si vous n'avez pas ou si vous ne souscrivez pas à un abonnement payant), vous n'avez rien à faire, la protection SpamEnMoins s'arrête d'elle-même sans intervention de votre part et vous n'avez bien entendu rien à payer dans ce cas.

  • 6) Durée / résiliation


  • Les services fournis par SpamEnMoins au client sont valables pendant la durée souscrite par le client.
    En cas de résiliation de service à l'initiative du client (ou suite à une modification de sa boîte mail par la société gérant sa boîte mail rendant inopérant SpamEnMoins) aucun remboursement des sommes versées ne pourra étre exigé.
    Par contre, en cas de résiliation à l'initiative de SpamEnMoins, les sommes versées seront restituées au prorata temporis du temps restant sur simple demande (sauf en cas de paiement contesté ou frauduleux).

  • 7) Suspension d'abonnement en cas de litige sur le paiement d'un abonnement


  • Dans le cas où une carte bancaire serait contestée par son propriétaire ou dans le cas d'un litige sur un moyen de paiement (chèque rejeté par la banque, ...), SpamEnMoins se réserve la possibilité de suspendre le ou les abonnements SpamEnMoins dont le moyen de paiement serait contesté / frauduleux.
    Une fois le litige résolu, le ou les comptes SpamEnMoins seront re-activés mais l'abonnement sera diminué de 2 mois d'abonnement pour compenser le préjudice lié à la contestation ou au litige sur le moyen de paiement.

  • 8) Support technique - aide aux utilisateurs


  • Afin d'aider les utilisateurs dans l'utilisation de SpamEnMoins, un support technique est mis à disposition exclusivement par internet (il n'y a pas de support par téléphone).
    Nous ne nous engageons sur aucun délai minimum de réponse. Néanmoins, nous essaierons de vous apporter une réponse en moins de 48 Heures (sans pouvoir toutefois garantir ce délai).
    Nous précisons également que durant les périodes de vacances de l'entreprise éditrice de SpamEnMoins ou circonstances particulières, le support technique pourra être suspendu.

    Dans un souci d'aider le client, le support technique de SpamEnMoins peut être amené à se connecter à votre webmail afin de vérifier qu'un mail est bien dans tel ou tel dossier. Néanmoins, dans aucun cas de figure SpamEnMoins ne lira le contenu des mails qui s'y trouvent sans votre accord.

  • 9) Cookies


  • Pour pouvoir se connecter à son compte SpamEnMoins, le navigateur de l'utilisateur doit au minimum accepter les cookies de session.

    Lorsque l'utilisateur de SpamEnMoins se connecte à son compte SpamEnMoins (en allant sur www.SpamEnMoins.com), il aura la possibilité (après avoir indiqué son adresse e-mail et le mot de passe de son compte SpamEnMoins) de cocher une case nommée "mémoriser ces infos".
    En cochant cette case l'utilisateur accepte que SpamEnMoins crée un petit fichier (appelé cookie) sur son ordinateur afin que celui-ci mémorise l'adresse e-mail et le mot de passe du compte SpamEnMoins de l'utilisateur.

  • 10) Effacement de votre compte SpamEnMoins après expiration de votre abonnement (à l'essai gratuit ou payant)
  • Lorsque votre abonnement aura expiré, votre compte SpamEnMoins sera automatiquement effacé au bout d'un an. Il ne peut être effacé avant afin d'éviter notamment qu'une personne ne profite plusieurs fois de l'essai gratuit et afin de garder un historique de ce qui s'est passé sur tel ou tel compte SpamEnMoins.

  • 11) Obligation de moyens


  • Le service SpamEnMoins étant soumis à certains aléas (panne serveur, inaccessibilité de la boîte mails à SpamEnMoins,..etc..), le résultat ne saurait être garanti.
    SpamEnMoins est donc soumis à une obligation de moyens et non à une obligation de résultat.

  • 12) Service optionnel de "Répondeur" pour votre boîte mail.


  • Dans votre compte SpamEnMoins, via la rubrique "mon compte SpamEnMoins", vous pouvez accéder à un service de "Répondeur" vous permettant d'envoyer à vos correspondants autorisés un message d'absence ou un message indiquant que leur mail est bien arrivé dans votre boîte mail.
    Ce service, sans rapport avec le service d'anti-spam, est une option gratuite de SpamEnMoins
    Si vous utilisez ce service optionnel, vous acceptez l'ajout d'une petite phrase de publicité pour SpamEnMoins en bas du message de ce répondeur.

  • 13) Prestataire du service / autres mentions légales


  • SpamEnMoins est un service commercialisé par l'entreprise Amneo
    RCS LILLE 414 847 749 - N° TVA : FR 85 414 847 749
    Siège social : 3 rue de Flandre - 59370 Mons en Baroeul - France
    Tel: 003332 05 63 380
    Durée minimum d'abonnement (pour la version payante): 1 an
    Les coûts éventuels (abonnement chez un FAI,..) supportés par l'utilisateur pour se connecter au site SpamEnMoins.com restent à la charge du client

    Facturation électronique: le client accepte de recevoir sa facture au format électronique.

    Médiateur: En cas de litige, et après avoir contacté SpamEnMoins (Dans votre compte SpamEnMoins, rubrique "support technique" ou sur www.SpamEnMoins.com, rubrique "contactez-nous" puis "j'ai une autre question à poser") vous pouvez faire appel au médiateur http://www.mediateur-telecom.fr/publication/